CONDITIONS GÉNÉRALES DES VENTES

INFORMATIONS DU CODE DU TOURISME

La combinaison de services de voyage qui vous est proposée est un forfait au sens de ladirective (UE) 2015/2302 et de l'article L.211-2 II du code du tourisme.Vous bénéficierez donc de tous les droits octroyés par l'Union européenne applicables auxforfaits, tels que transposés dans le code du tourisme. Explorator sera entièrementresponsable de la bonne exécution du forfait dans son ensemble.En outre, comme l'exige la loi, Explorator dispose d'une protection afin de rembourser vospaiements et, si le transport est compris dans le forfait, d'assurer votre rapatriement au casoù elle deviendrait insolvable.

Droits essentiels prévus par la directive (UE) 2015/2302 transposée dans le code du tourisme :- Les voyageurs recevront toutes les informations essentielles sur le forfait avant de conclure lecontrat de voyage à forfait.

  • L'organisateur ainsi que le détaillant sont responsables de la bonne exécution de tous les services de voyage compris dans le contrat.
  • Les voyageurs reçoivent un numéro de téléphone d'urgence ou les coordonnées d'un point de contact leur permettant de joindre l'organisateur ou le détaillant.
  • Les voyageurs peuvent céder leur forfait à une autre personne, moyennant un préavis raisonnable et éventuellement sous réserve de payer des frais supplémentaires.
  • Le prix du forfait ne peut être augmenté que si des coûts spécifiques augmentent (par exemple ,les prix des carburants) et si cette possibilité est explicitement prévue dans le contrat, et ne peut en tout cas pas être modifié moins de vingt jours avant le début du forfait. Si la majoration de prix dépasse 8 % du prix du forfait, le voyageur peut résoudre le contrat. Si l'organisateur se réserve le droit d'augmenter le prix, le voyageur a droit à une réduction de prix en cas de diminution des coûts correspondants.
  • Les voyageurs peuvent résoudre le contrat sans payer de frais de résolution et êtreintégralement remboursés des paiements effectués si l'un des éléments essentiels du forfait,autre que le prix, subit une modification importante. Si, avant le début du forfait, leprofessionnel responsable du forfait annule celui-ci, les voyageurs peuvent obtenir leremboursement et un dédommagement, s'il y a lieu.
  • Les voyageurs peuvent résoudre le contrat sans payer de frais de résolution avant le début duforfait en cas de circonstances exceptionnelles, par exemple s'il existe des problèmes gravespour la sécurité au lieu de destination qui sont susceptibles d'affecter le forfait.
  • En outre, les voyageurs peuvent, à tout moment avant le début du forfait, résoudre le contratmoyennant le paiement de frais de résolution appropriés et justifiables.
  • Si, après le début du forfait, des éléments importants de celui-ci ne peuvent pas être fourniscomme prévu, d'autres prestations appropriées devront être proposées aux voyageurs, sanssupplément de prix.
  • Les voyageurs peuvent résoudre le contrat sans payer de frais de résolution lorsque les servicesne sont pas exécutés conformément au contrat, que cela perturbe considérablementl'exécution du forfait et que l'organisateur ne remédie pas au problème.
  • Les voyageurs ont aussi droit à une réduction de prix et/ou à un dédommagement en casd'inexécution ou de mauvaise exécution des services de voyage.
  • L'organisateur ou le détaillant doit apporter une aide si le voyageur est en difficulté.
  • Si l'organisateur ou le détaillant devient insolvable, les montants versés seront remboursés. Si l'organisateur ou le détaillant devient insolvable après le début du forfait et si le transport estcompris dans le forfait, le rapatriement des voyageurs est garanti. Explorator a souscrit uneprotection contre l'insolvabilité auprès de l’APST. Les voyageurs peuvent prendre contact aveccet organisme si des services leur sont refusés en raison de l'insolvabilité de Explorator : 15Avenue Carnot - 75017 Paris, Tél : 01 44 09 25 35 ou 01 44 09 88 00, info@apst.travel. Directive(UE) 2015/2302 consultable sur www.legifrance.gouv.fr

INFORMATIONS & CONDITIONS PARTICULIERES

1. Inscription
L’inscription à l’un de nos voyages implique l’adhésion aux informations du Code du Tourisme etde nos conditions particulières. Les documents de voyage ne pourront être remis sans que lemontant du voyage soit intégralement réglé. Nos participants inscrits par l’intermédiaire de leuragence de voyage ont et conservent cette agence pour seul intermédiaire dans toutes leursrelations avec nous. Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le présentcontrat n’est pas soumis au droit de rétractation.

2. Inscription
Toute annulation entraînera l’application du barème suivant :

  • à plus de 30 jours avant le départ : 250 € par personne
  • entre 30 et 21 jours avant le départ : 25 % du prix du voyage
  • entre 20 et 15 jours avant le départ : 50 % du prix du voyage
  • entre 14 et 8 jours avant le départ : 75 % du prix du voyage
  • entre 7 jours et la date de départ : 100 % du prix du voyage

Néanmoins, certains voyages font l’objet de conditions d’annulations spécifiques : consultez leprogramme détaillé.La prime d’assurance et les frais de visa ne peuvent faire l’objet d’un quelconqueremboursement.Toute annulation doit être déclarée par lettre RAR à Explorator et à la compagnie d’assurancedans les délais soumis aux conditions de remboursement, la date opérante est celle de laréception de la lettre recommandée.Si à 21 jours du départ, Explorator n’atteint pas la base minimum de participants pour un circuit,le voyage sera annulé sans contrepartie financière ; votre acompte sera remboursé dans satotalité. Un voyage de substitution vous sera systématiquement proposé en fonction de vosdisponibilités.

3. Assurances
Nous sommes assurés en Responsabilité Civile Professionnelle auprès de HISCOX,conformément à la réglementation qui régit notre profession. Il nous paraît cependantindispensable d’étendre ces garanties aux frais d’annulation, rapatriement en cours de voyage,frais médicaux, perte de bagages, etc. Dans le but de vous protéger au mieux de vos intérêts,nous avons amélioré notre offre en matière d’assurance et nous vous proposons de souscrireauprès de la compagnie PRESENCE ASSISTANCE TOURISME l’un des deux contrats suivants :

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  • le contrat “ multirisques ” (annulation de voyage, départ/retour manqué, interruption de séjour,vol, perte ou détérioration de bagages, assistance-rapatriement, frais de recherche ousauvetage, frais médicaux à l’étranger, responsabilité civile à l’étranger, retard de transport).Cette assurance très complète, facturée à l’inscription et représentant 4.70 % du prix duvoyage (6.60 % entre 15001€ et 25000 € par personne – 7.60 % entre 25001 € et 50000 € parpersonne), est très vivement recommandée,
  • le contrat “ annulation – bagages ” (annulation de voyage, vol, perte ou détérioration debagages). Cette assurance est facturée à l’inscription et représente 3.20 % du prix du voyage(5.10 % entre 15001€ et 25000 € par personne – 6.10 % entre 25001 € et 50000 € par personne).

Le remboursement en cas d’annulation intervient sous déduction d’une franchise par assuré etaprès application du barème (cf. art.2 Annulation).Un exemplaire des conditions générales de l’assurance que vous aurez souscrite vous sera remislors de votre inscription.Certains de nos voyages ou certains billets d’avion (cf. art.2 Annulation) ont des conditionsd’annulation particulières. Les contrats que nous vous proposons permettent de vous prémunircontre ces risques spécifiques.

Nous attirons votre attention sur le fait que nos contrats sont adaptés aux risques inhérents ànos voyages. Notre expérience depuis 1971 nous enseigne que l’investissement de l’assuranceproposée par nous-mêmes se justifie pleinement en regard des avantages procurés, nettementsupérieurs aux garanties “ assurance individuelle” qui peuvent déjà couvrir certains participants.Cette assurance inclut également une assistance rapatriement. Par précaution, elle vous estfacturée systématiquement, l’acompte versé valant accord irrévocable de votre part. Dans le cascontraire, nous vous remercions de bien vouloir compléter et signer une décharge d’assuranceet de nous le retourner au plus tard avec votre acompte.

Le solde du voyage devra être réglé, sans relance de notre part un mois avant la date du départ.Taux de pénalités de retard égal à 3 fois le taux d'intérêt légal. En cas de retard de paiement,une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement est due de plein droit, en susdes pénalités de retard et d'une indemnisation complémentaire éventuelle.

Tout retard dans le paiement du solde pourra être considéré comme une annulation pour laquelle il serafait application des frais d’annulation visés à l’art. 2.Tout voyage interrompu ou abrégé de votre fait pour quelque cause que ce soit ne donne lieu à aucunremboursement autre que celui prévu par les conditions d’assurance.

4. Passeports - visas - vaccinations
Vous devez être en possession de la carte nationale d’identité, passeport, visas, autorisations,vaccinations exigées par les autorités des différents pays où doit se dérouler le voyage.Nos catalogues et programmes détaillés énoncent ces documents. Nous vous conseillons donc de vérifierpar vous-même les documents que vous devez présenter aux frontières pour effectuer le voyage quevous avez choisi. Nous insistons particulièrement auprès de nos participants étrangers qui peuvent êtresoumis à des règles d’admission différentes.

5. Prix et conditions
Les prix mentionnés dans notre catalogue comprennent : les transports aériens (en classe touriste ouéconomique), maritimes et terrestres selon les indications d’itinéraire, les taxes d’aéroport, les taxes decarburant, le logement en chambre à deux lits, tentes biplace, chaque fois qu’il est prévu des nuits enhôtel ou sous tente, tous les repas de midi, du soir et les petits déjeuners (sauf indication spécifique), lestransferts des aéroports, ports et vice-versa selon les indications des itinéraires, les visites et excursionsinscrites au programme et non mentionnées comme facultatives, 20 kg de bagages en franchise. Ne sontpas compris les frais d’obtention de visas, les taxes de sorties, les permis de photographier de certainspays, les pourboires et toutes les dépenses personnelles, les boissons dans les hôtels, les porteurs. Lesprix sont établis à la date du 27/06/2023 sur la base du cours des changes, des tarifs aériens, desredevances, des taxes et des prestations terrestres connus à ce jour et susceptibles de réajustement.Nos prix sont établis sur différentes bases de participants. A la réservation, vous serez facturés sur la basecorrespondant au plus petit nombre de participants. A trente jours, si nous avons dépassé le nombremaximum de participants dans cette base, nous vous adresserons une facture rectificative avec leremboursement partiel correspondant à la différence de prix entre les deux bases tarifaires.Conformément aux articles L.211-12, R. 211-8 et R. 211-9 du Code du tourisme, nos prix, peuvent varierjusqu’à 20 jours avant le départ. Si la variation vient à dépasser 8 % du prix initial et que vous êtes déjàinscrit, vous avez la possibilité d’annuler votre voyage, sans frais, dans un délai de 8 jours suivant lanotification de cette augmentation.

6. Prestations terrestres
Les prestations non utilisées sur place (transferts, excursions, logements...) ne donneront lieu à aucunremboursement. Les prestations volontairement modifiées sur place sont soumises aux conditions de noscorrespondants : les prestations supplémentaires ou de remplacement engendrant un surcoût devrontêtre réglées directement à nos correspondants locaux et ne pourront en aucun cas engager laresponsabilité d’Explorator. Elles ne donneront lieu à aucun remboursement de la partie non utilisée desprestations.

9. Contacts
Si vous devez être joints en cours de voyage, le plus utile pour vous est de laisser notre adresse à Paris à
ceux qui pourraient avoir à vous joindre. Nous ferons le maximum pour entrer en contact avec vous ou
pour vous transmettre un message. Nous vous remercions de n’user de ce procédé qu’en cas de nécessité
absolue.

Une personne voyageant seule peut :

  • demander un logement en chambre/tente individuelle, moyennant le supplément indiqué dans notregrille de prix. Il se peut que pour des raisons de disponibilités, de réquisitions ou autres, ce logement nesoit pas possible durant la totalité du circuit. Dans ce cas, nous remboursons les prestations non «consommées » au prorata et sans dédommagement.
  • s’inscrire seule et sans opter pour une chambre individuelle. Elle sera néanmoins facturée du supplémentde chambre individuelle au moment de l’inscription. Toutefois, si nous trouvons une personnesusceptible de partager sa chambre, nous déduirons ce supplément au moment du règlement du solde.

7. Transports aériens
Le contrat qui lie les transporteurs aériens avec leurs clients est régi par la convention internationale deVarsovie ou Montréal et est reproduit sur les billets d’avion. Nos prix ont été calculés notamment sur labase des conditions tarifaires aériennes déterminées (compagnie, classe de réservation, prix etdisponibilité). Dans le souci d’optimiser leurs revenus, les compagnies se réservent le droit, passé uncertain délai (qui peut aller de quelques jours à quelques mois avant le départ), de fermer lesdisponibilités sur telle ou telle classe de réservation. Il est alors possible qu’au moment de votreinscription, il n’y ait plus de place disponible dans cette classe voire dans cette compagnie. Nous serionsdonc amenés à vous proposer un prix différent de celui publié dans notre catalogue.

Les titres de transport qui vous sont remis doivent être soigneusement conservés pour le retour.En vertu de l’article R211-5 du Code du Tourisme, nous nous réservons le droit d’utiliser une compagnieaérienne différente de celles mentionnées dans la liste des transporteurs aériens contractuels relatifs àvotre voyage. Dans tous les cas, conformément à la nouvelle réglementation (R211-4 alinéa 13, R211-6alinéa 20, R211-11), nous vous informerons de l’identité du transporteur effectif dès qu’elle sera connue,et au plus tard 8 jours avant la date du voyage fixée au contrat.

8. Déroulement du voyage - risques - santé et pharmacie
Des imprévus techniques, climatiques ou autres pouvant directement ou indirectement nous obliger àmodifier le parcours, les horaires ou la succession des étapes d’un voyage, nous vous remercions paravance de la courtoisie compréhensive et active dont vous ferez preuve auprès de nos accompagnateurset partenaires ; en leur marquant votre confiance, vous les aidez à mieux réussir votre voyage. Lecaractère parfois rustique de nos voyages, l’isolement où nous sommes sur une partie de l’itinérairepouvant nous mettre à plusieurs jours du centre de secours le plus proche, nous recommandons de ne lesentreprendre qu’en bonne santé. Compte tenu de la spécificité de nos circuits, ces derniers ne sont pasadaptés aux personnes à mobilités réduites

Cet éloignement fréquent des possibilités de secours nous oblige à insister pour que vous fassiez preuved’une prudence particulière dans toute action entreprise au cours du voyage (baignade, escalade, monted’animaux, etc.). De même, vous devez toujours éviter de vous isoler du groupe (baignades, désert, forêt,etc.).

Nos accompagnateurs disposent quand c’est nécessaire d’une pharmacie. Elle ne contient cependant pasobligatoirement le médicament dont vous pouvez avoir besoin, aussi insistons nous pour que vous soyezmunis de vos propres médicaments. Si, en cours de voyage, vous ressentez une fatigue ou une douleurparticulière, signalez-la dès qu’elle se manifeste, avec franchise et simplicité, à votre accompagnateur quipourra ainsi prendre en temps voulu les dispositions nécessaires. Nous sommes assurés en ResponsabilitéCivile Professionnelle auprès de HISCOX, conformément à la réglementation qui régit notre profession.Il nous paraît cependant indispensable d’étendre ces garanties aux frais d’annulation, rapatriement encours de voyage, frais médicaux, perte de bagages, etc.

10. Bagages
Le poids des bagages enregistrés est le plus souvent limité à 20 kg par personne. Vos bagages demeurent
en permanence sous votre propre responsabilité. Vérifiez en le nombre ainsi que leur chargement et leur
déchargement à chaque étape. Lors des transferts aériens, vos bagages sont sous la responsabilité de la
compagnie aérienne. Tout litige durant ses transferts doit être traité directement entre le client et la
compagnie. Pour le reste du voyage, vos bagages restent sous votre entière responsabilité et en aucune
façon ou circonstance, sous celle de notre accompagnateur.

11. Préacheminements
Compte tenu du contrat de transport régi par la Convention de Varsovie, nous vous recommandons de
prévoir des délais suffisants si vous utilisez un pré acheminement aérien ou SNCF. En effet, les tarifs
spéciaux n’autorisent pas de changement et ne sont en aucun cas remboursables en cas de retard de la
compagnie ou de modification d’heure de décollage et de report ou d’annulation de votre voyage.

12. Réclamations et médiation
Le voyageur peut saisir le service client du détaillant de toute réclamation, à l’adresse suivante
explorator@explo.com ou par lettre RAR accompagné(e) de tout justificatif.
A défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours ou s’il n’est pas satisfait de la réponse reçue,
le client peut saisir gratuitement le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et
modalités de saisine sont disponibles sur le site : www.mtv.travel

DOCUMENT D’INFORMATION SUR LES PRODUITS D’ASSURANCE

Ce document est une présentation synthétique des principales caractéristiques de nos produits.
Il ne prend pas en compte vos besoins et demandes spécifiques. Vous trouverez l’information
complète sur ce produit dans la documentation précontractuelle et contractuelle.

Multirisques Loisirs - 6746

Le produit « Multirisques Loisirs » est un contrat d’assurance voyage dont l’objet est de couvrirl’assuré avant le départ et au cours de son voyage.

1. Qu’est-ce qui est assuré ?

  • Annulation : Jusqu’à 50 000 € par personne et 135 000 € par évènement / Franchise de 50 € parpersonne à 20 % du montant du sinistre selon les cas
  • Départ Manqué / Retour Manqué : Jusqu’à 1 500 € par personne et 13 500 € par évènement
  • Retard de transport : 150 € forfaitaire par personne et jusqu’à 1 350 € par évènement
  • Bagages : Jusqu’à 2 000 € par personne et 7 500 € par évènement
  • Interruption de séjour : Jusqu’à 5 000 € par personne et 45 000 € par évènement
  • Voyage de compensation en cas de rapatriement médical : Jusqu’à 2 500 € par personne et 22500 € par évènement
  • Individuelle accident : Jusqu’à 15 000 € par personne et 50 000 € par évènement
  • Principales garanties Assistance Rapatriement :
    • Rapatriement ou transport sanitaire.
    • Rapatriement de personnes et enfants mineurs.
    • Visite d’un proche jusqu’à 150 € par nuit et 10 nuits maximum.
    • Frais médicaux hors pays de résidence jusqu’à 150 000 €/franchise - 250 € par personne.
    • Frais dentaires jusqu’à 250 €.
    • Rapatriement de corps.
    • Frais funéraires jusqu’à 2 500 €.
    • Formalité décès jusqu’à 150 € par nuit, 4 nuits.
    • Retour anticipé.
    • Chauffeur de remplacement.
    • Assistance juridique à l’étranger jusqu’à 10 000 € pour la caution pénale et 5 000 € pour leshonoraires d’avocat.
    • Frais de recherche jusqu’à 4 500 €.
    • Frais de secours sur piste jusqu’à 4 500 € par personne et 9 000 € par évènement.
    • Avance de fonds à l’étranger jusqu’à 1 500 €.
    • Papiers officiels. Soutien psychologique jusqu’à 6 entretiens par évènement.
    • 1 téléconsultation médicale avant départ.
    • Frais hôteliers suite retour impossible ou mise en quarantaine jusqu’à 80 € par nuit.
    • Retour impossible jusqu’à 1 000 € par personne ou 50 000 € par groupe.
    • Maladies graves y compris suite à une pandémie ou épidémie dans les 30 jours précédant ledépart.
    • Refus d’embarquer suite à une prise de température à l’aéroport de départ (sur justificatif)

2. Qu’est-ce qui n’est pas assuré ?

  • Un événement, une maladie ou un accident ayant fait l’objet d’une première constatation, d’unerechute, d’une aggravation ou d’une hospitalisation entre la date d’inscription au voyage et ladate de souscription du contrat d’assurance
  • Les frais de prothèse : optique, dentaire, acoustique, fonctionnelle, etc
  • L'oubli, la perte (sauf par une entreprise de transport), l'échange
  • Les dommages accidentels dus au coulage des liquides, des matières grasses, colorantes ou corrosives et contenus dans vos bagages
  • Le rapatriement ou le retour anticipé qui n’a pas été organisé par une compagnie d’assistance.

3. Y a-t-il des exclusions à la couverture ?

Les principales exclusions du contrat sont :

  • Les dommages provoqués intentionnellement par l’Assuré et ceux résultant de sa participationà un crime, à un délit ou à une rixe, sauf en cas de légitime défense
  • Le montant des condamnations et leurs conséquences
  • La participation en tant que concurrent à un sport de compétition ou à un rallye donnant droit à un classement national ou international qui est organisé par une fédération sportive par laquelle une licence est délivrée ainsi que l’entraînement en vue de ces compétitions
  • La pratique, à titre professionnel, de tout sport
  • Les pollutions, catastrophes naturelles
  • Le suicide et la tentative de suicide
  • La désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une d’énergie présentant un caractère de radioactivité.

4. Où suis-je couvert(e) ?
Les garanties s’appliquent dans le monde entier.

5. Quelles sont mes obligations ?

  • A la souscription du contrat :
    • L’Assuré est tenu de régler la cotisation.
    • L’Assuré est tenu de répondre exactement aux questions posées par l’Assureur notamment dans le formulaire de déclaration lui permettant d’apprécier les risques pris en charge.
  • En cas de sinistre :
    • L’Assuré doit déclarer son sinistre dans les 5 jours ouvrés suivant la connaissance du sinistre sauf cas fortuit ou de force majeure.
    • Dans tous les cas, l’Assuré est tenu de fournir à l’Assureur toutes pièces et documents justificatifs nécessaires à la mise en œuvre des garanties d’assurance et des prestations d’assistance prévues au contrat.

6. Quand et comment effectuer les paiements ?
La cotisation est payable à la souscription du contrat, par tout moyen de paiement accepté par
l’agence de voyage.

7. Quand commence la couverture et quand prend-elle fin ?

  • Début de la couverture :
    • Les garanties prennent effet le jour de la souscription au contrat
  • Fin de la couverture :
    • Les garanties expirent le dernier jour du voyage (lieu de dispersion du groupe), avec une durée
      maximale de 90 jours consécutifs.

8. Comment puis-je résilier le contrat ?

  • Droit de renonciation :
    Conformément à l’article L112-10 du Code des Assurances, l'Assuré qui souscrit à des fins non
    professionnelles un contrat d'assurance, s'il justifie d'une garantie antérieure pour l'un des
    risques couverts par ce nouveau contrat, peut renoncer à ce nouveau contrat, sans frais ni
    pénalités, tant qu'il n'a pas été intégralement exécuté ou que l'Assuré n'a fait intervenir aucune
    garantie, et dans la limite d'un délai de quatorze jours calendaires à compter de la conclusion
    du nouveau contrat.
  • Résiliation contractuelle :
    Vous pouvez mettre fin au contrat en envoyant une lettre recommandée avec accusé deréception auprès de l’Assureur en cas de modification de votre situation personnelle ayant une influence directe sur les risques garanties, de révision des cotisations et de modification du contrat en respectant le délai de préavis prévu au contrat.

Annulation Bagages - 8501

Le produit « Annulation Bagages » est un contrat d’assurance multirisque couvrant l’assuré avant dedépart et au cours de son voyage.

1. Qu’est-ce qui est assuré ?

  • Annulation : Pour un voyage jusqu’à 10 000 € par personne et 90 000 € par évènement / Franchise de
    50 € par personne à 20 % du montant du sinistre minimum 100 € par personne
  • Annulation : Pour un voyage au-delà de 10000 € et jusqu’à 50 000 € par personne et jusqu’à 135 000 €
    par évènement / Franchise 20 % du montant du sinistre avec un minimum de 500 € par personne
  • Bagages : Jusqu’à 2 000 € par personne et 7 500 € par évènement
  • Maladies graves y compris suite à une pandémie ou épidémie dans les 30 jours précédant le départ
  • Refus d’embarquer suite à une prise de température à l’aéroport de départ (sur justificatif)

2. Qu’est-ce qui n’est pas assuré ?

  • Un événement, une maladie ou un accident ayant fait l’objet d’une première constatation, d’une rechute,d’une aggravation ou d’une hospitalisation entre la date d’inscription au voyage et la date desouscription du contrat d’assurance
  • La défaillance de toute nature, y compris financière, du transporteur rendant impossible l’exécution deses obligations contractuelles
  • L’oubli de vaccination
  • Les conséquences des procédures pénales dont vous faites l’objet
  • L'oubli, la perte (sauf par une entreprise de transport), l'échange.

3. Y a-t-il des exclusions à la couverture ?
Les principales exclusions du contrat sont :

  • Les dommages provoqués intentionnellement par l’Assuré et ceux résultant de sa participation à un
    crime, à un délit ou à une rixe, sauf en cas de légitime défense
  • Le montant des condamnations et leurs conséquences
  • La participation en tant que concurrent à un sport de compétition ou à un rallye donnant droit à un
    classement national ou international qui est organisé par une fédération sportive par laquelle une
    licence est délivrée ainsi que l’entraînement en vue de ces compétitions
  • Les frais de douane
  • La pratique, à titre professionnel, de tout sport
  • Les pollutions, catastrophes naturelles
  • Le suicide et la tentative de suicide
  • La désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une d’énergie présentant un
    caractère de radioactivité.

4. Où suis-je couvert(e) ?
Les garanties s’appliquent dans le monde entier.

5. Quelles sont mes obligations ?

  • A la souscription du contrat :
    • L’Assuré est tenu de régler la cotisation.
    • L’Assuré est tenu de répondre exactement aux questions posées par l’Assureur notamment dans le formulaire de déclaration lui permettant d’apprécier les risques pris en charge.
  • En cas de sinistre :
    • L’Assuré doit déclarer son sinistre dans les 5 jours ouvrés suivant la connaissance du sinistre sauf cas fortuit ou de force majeure.
    • Dans tous les cas, l’Assuré est tenu de fournir à l’Assureur toutes pièces et documents justificatifs nécessaires à la mise en œuvre des garanties d’assurance et des prestations d’assistance prévues au contrat.

6. Quand et comment effectuer les paiements ?
La cotisation est payable à la souscription du contrat, par tout moyen de paiement accepté par
l’agence de voyage.

7. Quand commence la couverture et quand prend-elle fin ?

  • Début de la couverture :
    • Les garanties prennent effet le jour de la souscription au contrat
  • Fin de la couverture :
    • Les garanties expirent le dernier jour du voyage (lieu de dispersion du groupe), avec une durée
      maximale de 90 jours consécutifs.

8. Comment puis-je résilier le contrat ?

  • Droit de renonciation :
    Conformément à l’article L112-10 du Code des Assurances, l'Assuré qui souscrit à des fins non
    professionnelles un contrat d'assurance, s'il justifie d'une garantie antérieure pour l'un des
    risques couverts par ce nouveau contrat, peut renoncer à ce nouveau contrat, sans frais ni
    pénalités, tant qu'il n'a pas été intégralement exécuté ou que l'Assuré n'a fait intervenir aucune
    garantie, et dans la limite d'un délai de quatorze jours calendaires à compter de la conclusion
    du nouveau contrat.
  • Résiliation contractuelle :
    Vous pouvez mettre fin au contrat en envoyant une lettre recommandée avec accusé de réception auprès de l’Assureur en cas de modification de votre situation personnelle ayant une influence directe sur les risques garanties, de révision des cotisations et de modification du contrat en respectant le délai de préavis prévu au contrat.

INFORMATIONS DU CODE DU TOURISME

La combinaison de services de voyage qui vous est proposée est un forfait au sens de ladirective (UE) 2015/2302 et de l'article L.211-2 II du code du tourisme.Vous bénéficierez donc de tous les droits octroyés par l'Union européenne applicables auxforfaits, tels que transposés dans le code du tourisme. Explorator sera entièrementresponsable de la bonne exécution du forfait dans son ensemble.En outre, comme l'exige la loi, Explorator dispose d'une protection afin de rembourser vospaiements et, si le transport est compris dans le forfait, d'assurer votre rapatriement au casoù elle deviendrait insolvable.

Droits essentiels prévus par la directive (UE) 2015/2302 transposée dans le code du tourisme :- Les voyageurs recevront toutes les informations essentielles sur le forfait avant de conclure lecontrat de voyage à forfait.

  • L'organisateur ainsi que le détaillant sont responsables de la bonne exécution de tous les services de voyage compris dans le contrat.
  • Les voyageurs reçoivent un numéro de téléphone d'urgence ou les coordonnées d'un point de contact leur permettant de joindre l'organisateur ou le détaillant.
  • Les voyageurs peuvent céder leur forfait à une autre personne, moyennant un préavis raisonnable et éventuellement sous réserve de payer des frais supplémentaires.
  • Le prix du forfait ne peut être augmenté que si des coûts spécifiques augmentent (par exemple ,les prix des carburants) et si cette possibilité est explicitement prévue dans le contrat, et ne peut en tout cas pas être modifié moins de vingt jours avant le début du forfait. Si la majoration de prix dépasse 8 % du prix du forfait, le voyageur peut résoudre le contrat. Si l'organisateur se réserve le droit d'augmenter le prix, le voyageur a droit à une réduction de prix en cas de diminution des coûts correspondants.
  • Les voyageurs peuvent résoudre le contrat sans payer de frais de résolution et êtreintégralement remboursés des paiements effectués si l'un des éléments essentiels du forfait,autre que le prix, subit une modification importante. Si, avant le début du forfait, leprofessionnel responsable du forfait annule celui-ci, les voyageurs peuvent obtenir leremboursement et un dédommagement, s'il y a lieu.
  • Les voyageurs peuvent résoudre le contrat sans payer de frais de résolution avant le début duforfait en cas de circonstances exceptionnelles, par exemple s'il existe des problèmes gravespour la sécurité au lieu de destination qui sont susceptibles d'affecter le forfait.
  • En outre, les voyageurs peuvent, à tout moment avant le début du forfait, résoudre le contratmoyennant le paiement de frais de résolution appropriés et justifiables.
  • Si, après le début du forfait, des éléments importants de celui-ci ne peuvent pas être fourniscomme prévu, d'autres prestations appropriées devront être proposées aux voyageurs, sanssupplément de prix.
  • Les voyageurs peuvent résoudre le contrat sans payer de frais de résolution lorsque les servicesne sont pas exécutés conformément au contrat, que cela perturbe considérablementl'exécution du forfait et que l'organisateur ne remédie pas au problème.
  • Les voyageurs ont aussi droit à une réduction de prix et/ou à un dédommagement en casd'inexécution ou de mauvaise exécution des services de voyage.
  • L'organisateur ou le détaillant doit apporter une aide si le voyageur est en difficulté.
  • Si l'organisateur ou le détaillant devient insolvable, les montants versés seront remboursés. Si l'organisateur ou le détaillant devient insolvable après le début du forfait et si le transport estcompris dans le forfait, le rapatriement des voyageurs est garanti. Explorator a souscrit uneprotection contre l'insolvabilité auprès de l’APST. Les voyageurs peuvent prendre contact aveccet organisme si des services leur sont refusés en raison de l'insolvabilité de Explorator : 15Avenue Carnot - 75017 Paris, Tél : 01 44 09 25 35 ou 01 44 09 88 00, info@apst.travel. Directive(UE) 2015/2302 consultable sur www.legifrance.gouv.fr

INFORMATIONS & CONDITIONS PARTICULIERES

1. Inscription
L’inscription à l’un de nos voyages implique l’adhésion aux informations du Code du Tourisme etde nos conditions particulières. Les documents de voyage ne pourront être remis sans que lemontant du voyage soit intégralement réglé. Nos participants inscrits par l’intermédiaire de leuragence de voyage ont et conservent cette agence pour seul intermédiaire dans toutes leursrelations avec nous. Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le présentcontrat n’est pas soumis au droit de rétractation.

2. Inscription
Toute annulation entraînera l’application du barème suivant :

  • à plus de 30 jours avant le départ : 250 € par personne
  • entre 30 et 21 jours avant le départ : 25 % du prix du voyage
  • entre 20 et 15 jours avant le départ : 50 % du prix du voyage
  • entre 14 et 8 jours avant le départ : 75 % du prix du voyage
  • entre 7 jours et la date de départ : 100 % du prix du voyage

Néanmoins, certains voyages font l’objet de conditions d’annulations spécifiques : consultez leprogramme détaillé.La prime d’assurance et les frais de visa ne peuvent faire l’objet d’un quelconqueremboursement.Toute annulation doit être déclarée par lettre RAR à Explorator et à la compagnie d’assurancedans les délais soumis aux conditions de remboursement, la date opérante est celle de laréception de la lettre recommandée.Si à 21 jours du départ, Explorator n’atteint pas la base minimum de participants pour un circuit,le voyage sera annulé sans contrepartie financière ; votre acompte sera remboursé dans satotalité. Un voyage de substitution vous sera systématiquement proposé en fonction de vosdisponibilités.

3. Assurances
Nous sommes assurés en Responsabilité Civile Professionnelle auprès de HISCOX,conformément à la réglementation qui régit notre profession. Il nous paraît cependantindispensable d’étendre ces garanties aux frais d’annulation, rapatriement en cours de voyage,frais médicaux, perte de bagages, etc. Dans le but de vous protéger au mieux de vos intérêts,nous avons amélioré notre offre en matière d’assurance et nous vous proposons de souscrireauprès de la compagnie PRESENCE ASSISTANCE TOURISME l’un des deux contrats suivants :

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  • le contrat “ multirisques ” (annulation de voyage, départ/retour manqué, interruption de séjour,vol, perte ou détérioration de bagages, assistance-rapatriement, frais de recherche ousauvetage, frais médicaux à l’étranger, responsabilité civile à l’étranger, retard de transport).Cette assurance très complète, facturée à l’inscription et représentant 4.70 % du prix duvoyage (6.60 % entre 15001€ et 25000 € par personne – 7.60 % entre 25001 € et 50000 € parpersonne), est très vivement recommandée,
  • le contrat “ annulation – bagages ” (annulation de voyage, vol, perte ou détérioration debagages). Cette assurance est facturée à l’inscription et représente 3.20 % du prix du voyage(5.10 % entre 15001€ et 25000 € par personne – 6.10 % entre 25001 € et 50000 € par personne).

Le remboursement en cas d’annulation intervient sous déduction d’une franchise par assuré etaprès application du barème (cf. art.2 Annulation).Un exemplaire des conditions générales de l’assurance que vous aurez souscrite vous sera remislors de votre inscription.Certains de nos voyages ou certains billets d’avion (cf. art.2 Annulation) ont des conditionsd’annulation particulières. Les contrats que nous vous proposons permettent de vous prémunircontre ces risques spécifiques.

Nous attirons votre attention sur le fait que nos contrats sont adaptés aux risques inhérents ànos voyages. Notre expérience depuis 1971 nous enseigne que l’investissement de l’assuranceproposée par nous-mêmes se justifie pleinement en regard des avantages procurés, nettementsupérieurs aux garanties “ assurance individuelle” qui peuvent déjà couvrir certains participants.Cette assurance inclut également une assistance rapatriement. Par précaution, elle vous estfacturée systématiquement, l’acompte versé valant accord irrévocable de votre part. Dans le cascontraire, nous vous remercions de bien vouloir compléter et signer une décharge d’assuranceet de nous le retourner au plus tard avec votre acompte.

Le solde du voyage devra être réglé, sans relance de notre part un mois avant la date du départ.Taux de pénalités de retard égal à 3 fois le taux d'intérêt légal. En cas de retard de paiement,une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement est due de plein droit, en susdes pénalités de retard et d'une indemnisation complémentaire éventuelle.

Tout retard dans le paiement du solde pourra être considéré comme une annulation pour laquelle il serafait application des frais d’annulation visés à l’art. 2.Tout voyage interrompu ou abrégé de votre fait pour quelque cause que ce soit ne donne lieu à aucunremboursement autre que celui prévu par les conditions d’assurance.

4. Passeports - visas - vaccinations
Vous devez être en possession de la carte nationale d’identité, passeport, visas, autorisations,vaccinations exigées par les autorités des différents pays où doit se dérouler le voyage.Nos catalogues et programmes détaillés énoncent ces documents. Nous vous conseillons donc de vérifierpar vous-même les documents que vous devez présenter aux frontières pour effectuer le voyage quevous avez choisi. Nous insistons particulièrement auprès de nos participants étrangers qui peuvent êtresoumis à des règles d’admission différentes.

5. Prix et conditions
Les prix mentionnés dans notre catalogue comprennent : les transports aériens (en classe touriste ouéconomique), maritimes et terrestres selon les indications d’itinéraire, les taxes d’aéroport, les taxes decarburant, le logement en chambre à deux lits, tentes biplace, chaque fois qu’il est prévu des nuits enhôtel ou sous tente, tous les repas de midi, du soir et les petits déjeuners (sauf indication spécifique), lestransferts des aéroports, ports et vice-versa selon les indications des itinéraires, les visites et excursionsinscrites au programme et non mentionnées comme facultatives, 20 kg de bagages en franchise. Ne sontpas compris les frais d’obtention de visas, les taxes de sorties, les permis de photographier de certainspays, les pourboires et toutes les dépenses personnelles, les boissons dans les hôtels, les porteurs. Lesprix sont établis à la date du 27/06/2023 sur la base du cours des changes, des tarifs aériens, desredevances, des taxes et des prestations terrestres connus à ce jour et susceptibles de réajustement.Nos prix sont établis sur différentes bases de participants. A la réservation, vous serez facturés sur la basecorrespondant au plus petit nombre de participants. A trente jours, si nous avons dépassé le nombremaximum de participants dans cette base, nous vous adresserons une facture rectificative avec leremboursement partiel correspondant à la différence de prix entre les deux bases tarifaires.Conformément aux articles L.211-12, R. 211-8 et R. 211-9 du Code du tourisme, nos prix, peuvent varierjusqu’à 20 jours avant le départ. Si la variation vient à dépasser 8 % du prix initial et que vous êtes déjàinscrit, vous avez la possibilité d’annuler votre voyage, sans frais, dans un délai de 8 jours suivant lanotification de cette augmentation.

6. Prestations terrestres
Les prestations non utilisées sur place (transferts, excursions, logements...) ne donneront lieu à aucunremboursement. Les prestations volontairement modifiées sur place sont soumises aux conditions de noscorrespondants : les prestations supplémentaires ou de remplacement engendrant un surcoût devrontêtre réglées directement à nos correspondants locaux et ne pourront en aucun cas engager laresponsabilité d’Explorator. Elles ne donneront lieu à aucun remboursement de la partie non utilisée desprestations.

9. Contacts
Si vous devez être joints en cours de voyage, le plus utile pour vous est de laisser notre adresse à Paris à
ceux qui pourraient avoir à vous joindre. Nous ferons le maximum pour entrer en contact avec vous ou
pour vous transmettre un message. Nous vous remercions de n’user de ce procédé qu’en cas de nécessité
absolue.

Une personne voyageant seule peut :

  • demander un logement en chambre/tente individuelle, moyennant le supplément indiqué dans notregrille de prix. Il se peut que pour des raisons de disponibilités, de réquisitions ou autres, ce logement nesoit pas possible durant la totalité du circuit. Dans ce cas, nous remboursons les prestations non «consommées » au prorata et sans dédommagement.
  • s’inscrire seule et sans opter pour une chambre individuelle. Elle sera néanmoins facturée du supplémentde chambre individuelle au moment de l’inscription. Toutefois, si nous trouvons une personnesusceptible de partager sa chambre, nous déduirons ce supplément au moment du règlement du solde.

7. Transports aériens
Le contrat qui lie les transporteurs aériens avec leurs clients est régi par la convention internationale deVarsovie ou Montréal et est reproduit sur les billets d’avion. Nos prix ont été calculés notamment sur labase des conditions tarifaires aériennes déterminées (compagnie, classe de réservation, prix etdisponibilité). Dans le souci d’optimiser leurs revenus, les compagnies se réservent le droit, passé uncertain délai (qui peut aller de quelques jours à quelques mois avant le départ), de fermer lesdisponibilités sur telle ou telle classe de réservation. Il est alors possible qu’au moment de votreinscription, il n’y ait plus de place disponible dans cette classe voire dans cette compagnie. Nous serionsdonc amenés à vous proposer un prix différent de celui publié dans notre catalogue.

Les titres de transport qui vous sont remis doivent être soigneusement conservés pour le retour.En vertu de l’article R211-5 du Code du Tourisme, nous nous réservons le droit d’utiliser une compagnieaérienne différente de celles mentionnées dans la liste des transporteurs aériens contractuels relatifs àvotre voyage. Dans tous les cas, conformément à la nouvelle réglementation (R211-4 alinéa 13, R211-6alinéa 20, R211-11), nous vous informerons de l’identité du transporteur effectif dès qu’elle sera connue,et au plus tard 8 jours avant la date du voyage fixée au contrat.

8. Déroulement du voyage - risques - santé et pharmacie
Des imprévus techniques, climatiques ou autres pouvant directement ou indirectement nous obliger àmodifier le parcours, les horaires ou la succession des étapes d’un voyage, nous vous remercions paravance de la courtoisie compréhensive et active dont vous ferez preuve auprès de nos accompagnateurset partenaires ; en leur marquant votre confiance, vous les aidez à mieux réussir votre voyage. Lecaractère parfois rustique de nos voyages, l’isolement où nous sommes sur une partie de l’itinérairepouvant nous mettre à plusieurs jours du centre de secours le plus proche, nous recommandons de ne lesentreprendre qu’en bonne santé. Compte tenu de la spécificité de nos circuits, ces derniers ne sont pasadaptés aux personnes à mobilités réduites

Cet éloignement fréquent des possibilités de secours nous oblige à insister pour que vous fassiez preuved’une prudence particulière dans toute action entreprise au cours du voyage (baignade, escalade, monted’animaux, etc.). De même, vous devez toujours éviter de vous isoler du groupe (baignades, désert, forêt,etc.).

Nos accompagnateurs disposent quand c’est nécessaire d’une pharmacie. Elle ne contient cependant pasobligatoirement le médicament dont vous pouvez avoir besoin, aussi insistons nous pour que vous soyezmunis de vos propres médicaments. Si, en cours de voyage, vous ressentez une fatigue ou une douleurparticulière, signalez-la dès qu’elle se manifeste, avec franchise et simplicité, à votre accompagnateur quipourra ainsi prendre en temps voulu les dispositions nécessaires. Nous sommes assurés en ResponsabilitéCivile Professionnelle auprès de HISCOX, conformément à la réglementation qui régit notre profession.Il nous paraît cependant indispensable d’étendre ces garanties aux frais d’annulation, rapatriement encours de voyage, frais médicaux, perte de bagages, etc.

10. Bagages
Le poids des bagages enregistrés est le plus souvent limité à 20 kg par personne. Vos bagages demeurent
en permanence sous votre propre responsabilité. Vérifiez en le nombre ainsi que leur chargement et leur
déchargement à chaque étape. Lors des transferts aériens, vos bagages sont sous la responsabilité de la
compagnie aérienne. Tout litige durant ses transferts doit être traité directement entre le client et la
compagnie. Pour le reste du voyage, vos bagages restent sous votre entière responsabilité et en aucune
façon ou circonstance, sous celle de notre accompagnateur.

11. Préacheminements
Compte tenu du contrat de transport régi par la Convention de Varsovie, nous vous recommandons de
prévoir des délais suffisants si vous utilisez un pré acheminement aérien ou SNCF. En effet, les tarifs
spéciaux n’autorisent pas de changement et ne sont en aucun cas remboursables en cas de retard de la
compagnie ou de modification d’heure de décollage et de report ou d’annulation de votre voyage.

12. Réclamations et médiation
Le voyageur peut saisir le service client du détaillant de toute réclamation, à l’adresse suivante
explorator@explo.com ou par lettre RAR accompagné(e) de tout justificatif.
A défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours ou s’il n’est pas satisfait de la réponse reçue,
le client peut saisir gratuitement le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et
modalités de saisine sont disponibles sur le site : www.mtv.travel

DOCUMENT D’INFORMATION SUR LES PRODUITS D’ASSURANCE

Ce document est une présentation synthétique des principales caractéristiques de nos produits.
Il ne prend pas en compte vos besoins et demandes spécifiques. Vous trouverez l’information
complète sur ce produit dans la documentation précontractuelle et contractuelle.

Multirisques Loisirs - 6746

Le produit « Multirisques Loisirs » est un contrat d’assurance voyage dont l’objet est de couvrirl’assuré avant le départ et au cours de son voyage.

1. Qu’est-ce qui est assuré ?

  • Annulation : Jusqu’à 50 000 € par personne et 135 000 € par évènement / Franchise de 50 € parpersonne à 20 % du montant du sinistre selon les cas
  • Départ Manqué / Retour Manqué : Jusqu’à 1 500 € par personne et 13 500 € par évènement
  • Retard de transport : 150 € forfaitaire par personne et jusqu’à 1 350 € par évènement
  • Bagages : Jusqu’à 2 000 € par personne et 7 500 € par évènement
  • Interruption de séjour : Jusqu’à 5 000 € par personne et 45 000 € par évènement
  • Voyage de compensation en cas de rapatriement médical : Jusqu’à 2 500 € par personne et 22500 € par évènement
  • Individuelle accident : Jusqu’à 15 000 € par personne et 50 000 € par évènement
  • Principales garanties Assistance Rapatriement :
    • Rapatriement ou transport sanitaire.
    • Rapatriement de personnes et enfants mineurs.
    • Visite d’un proche jusqu’à 150 € par nuit et 10 nuits maximum.
    • Frais médicaux hors pays de résidence jusqu’à 150 000 €/franchise - 250 € par personne.
    • Frais dentaires jusqu’à 250 €.
    • Rapatriement de corps.
    • Frais funéraires jusqu’à 2 500 €.
    • Formalité décès jusqu’à 150 € par nuit, 4 nuits.
    • Retour anticipé.
    • Chauffeur de remplacement.
    • Assistance juridique à l’étranger jusqu’à 10 000 € pour la caution pénale et 5 000 € pour leshonoraires d’avocat.
    • Frais de recherche jusqu’à 4 500 €.
    • Frais de secours sur piste jusqu’à 4 500 € par personne et 9 000 € par évènement.
    • Avance de fonds à l’étranger jusqu’à 1 500 €.
    • Papiers officiels. Soutien psychologique jusqu’à 6 entretiens par évènement.
    • 1 téléconsultation médicale avant départ.
    • Frais hôteliers suite retour impossible ou mise en quarantaine jusqu’à 80 € par nuit.
    • Retour impossible jusqu’à 1 000 € par personne ou 50 000 € par groupe.
    • Maladies graves y compris suite à une pandémie ou épidémie dans les 30 jours précédant ledépart.
    • Refus d’embarquer suite à une prise de température à l’aéroport de départ (sur justificatif)

2. Qu’est-ce qui n’est pas assuré ?

  • Un événement, une maladie ou un accident ayant fait l’objet d’une première constatation, d’unerechute, d’une aggravation ou d’une hospitalisation entre la date d’inscription au voyage et ladate de souscription du contrat d’assurance
  • Les frais de prothèse : optique, dentaire, acoustique, fonctionnelle, etc
  • L'oubli, la perte (sauf par une entreprise de transport), l'échange
  • Les dommages accidentels dus au coulage des liquides, des matières grasses, colorantes ou corrosives et contenus dans vos bagages
  • Le rapatriement ou le retour anticipé qui n’a pas été organisé par une compagnie d’assistance.

3. Y a-t-il des exclusions à la couverture ?

Les principales exclusions du contrat sont :

  • Les dommages provoqués intentionnellement par l’Assuré et ceux résultant de sa participationà un crime, à un délit ou à une rixe, sauf en cas de légitime défense
  • Le montant des condamnations et leurs conséquences
  • La participation en tant que concurrent à un sport de compétition ou à un rallye donnant droit à un classement national ou international qui est organisé par une fédération sportive par laquelle une licence est délivrée ainsi que l’entraînement en vue de ces compétitions
  • La pratique, à titre professionnel, de tout sport
  • Les pollutions, catastrophes naturelles
  • Le suicide et la tentative de suicide
  • La désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une d’énergie présentant un caractère de radioactivité.

4. Où suis-je couvert(e) ?
Les garanties s’appliquent dans le monde entier.

5. Quelles sont mes obligations ?

  • A la souscription du contrat :
    • L’Assuré est tenu de régler la cotisation.
    • L’Assuré est tenu de répondre exactement aux questions posées par l’Assureur notamment dans le formulaire de déclaration lui permettant d’apprécier les risques pris en charge.
  • En cas de sinistre :
    • L’Assuré doit déclarer son sinistre dans les 5 jours ouvrés suivant la connaissance du sinistre sauf cas fortuit ou de force majeure.
    • Dans tous les cas, l’Assuré est tenu de fournir à l’Assureur toutes pièces et documents justificatifs nécessaires à la mise en œuvre des garanties d’assurance et des prestations d’assistance prévues au contrat.

6. Quand et comment effectuer les paiements ?
La cotisation est payable à la souscription du contrat, par tout moyen de paiement accepté par
l’agence de voyage.

7. Quand commence la couverture et quand prend-elle fin ?

  • Début de la couverture :
    • Les garanties prennent effet le jour de la souscription au contrat
  • Fin de la couverture :
    • Les garanties expirent le dernier jour du voyage (lieu de dispersion du groupe), avec une durée
      maximale de 90 jours consécutifs.

8. Comment puis-je résilier le contrat ?

  • Droit de renonciation :
    Conformément à l’article L112-10 du Code des Assurances, l'Assuré qui souscrit à des fins non
    professionnelles un contrat d'assurance, s'il justifie d'une garantie antérieure pour l'un des
    risques couverts par ce nouveau contrat, peut renoncer à ce nouveau contrat, sans frais ni
    pénalités, tant qu'il n'a pas été intégralement exécuté ou que l'Assuré n'a fait intervenir aucune
    garantie, et dans la limite d'un délai de quatorze jours calendaires à compter de la conclusion
    du nouveau contrat.
  • Résiliation contractuelle :
    Vous pouvez mettre fin au contrat en envoyant une lettre recommandée avec accusé deréception auprès de l’Assureur en cas de modification de votre situation personnelle ayant une influence directe sur les risques garanties, de révision des cotisations et de modification du contrat en respectant le délai de préavis prévu au contrat.

Annulation Bagages - 8501

Le produit « Annulation Bagages » est un contrat d’assurance multirisque couvrant l’assuré avant dedépart et au cours de son voyage.

1. Qu’est-ce qui est assuré ?

  • Annulation : Pour un voyage jusqu’à 10 000 € par personne et 90 000 € par évènement / Franchise de
    50 € par personne à 20 % du montant du sinistre minimum 100 € par personne
  • Annulation : Pour un voyage au-delà de 10000 € et jusqu’à 50 000 € par personne et jusqu’à 135 000 €
    par évènement / Franchise 20 % du montant du sinistre avec un minimum de 500 € par personne
  • Bagages : Jusqu’à 2 000 € par personne et 7 500 € par évènement
  • Maladies graves y compris suite à une pandémie ou épidémie dans les 30 jours précédant le départ
  • Refus d’embarquer suite à une prise de température à l’aéroport de départ (sur justificatif)

2. Qu’est-ce qui n’est pas assuré ?

  • Un événement, une maladie ou un accident ayant fait l’objet d’une première constatation, d’une rechute,d’une aggravation ou d’une hospitalisation entre la date d’inscription au voyage et la date desouscription du contrat d’assurance
  • La défaillance de toute nature, y compris financière, du transporteur rendant impossible l’exécution deses obligations contractuelles
  • L’oubli de vaccination
  • Les conséquences des procédures pénales dont vous faites l’objet
  • L'oubli, la perte (sauf par une entreprise de transport), l'échange.

3. Y a-t-il des exclusions à la couverture ?
Les principales exclusions du contrat sont :

  • Les dommages provoqués intentionnellement par l’Assuré et ceux résultant de sa participation à un
    crime, à un délit ou à une rixe, sauf en cas de légitime défense
  • Le montant des condamnations et leurs conséquences
  • La participation en tant que concurrent à un sport de compétition ou à un rallye donnant droit à un
    classement national ou international qui est organisé par une fédération sportive par laquelle une
    licence est délivrée ainsi que l’entraînement en vue de ces compétitions
  • Les frais de douane
  • La pratique, à titre professionnel, de tout sport
  • Les pollutions, catastrophes naturelles
  • Le suicide et la tentative de suicide
  • La désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une d’énergie présentant un
    caractère de radioactivité.

4. Où suis-je couvert(e) ?
Les garanties s’appliquent dans le monde entier.

5. Quelles sont mes obligations ?

  • A la souscription du contrat :
    • L’Assuré est tenu de régler la cotisation.
    • L’Assuré est tenu de répondre exactement aux questions posées par l’Assureur notamment dans le formulaire de déclaration lui permettant d’apprécier les risques pris en charge.
  • En cas de sinistre :
    • L’Assuré doit déclarer son sinistre dans les 5 jours ouvrés suivant la connaissance du sinistre sauf cas fortuit ou de force majeure.
    • Dans tous les cas, l’Assuré est tenu de fournir à l’Assureur toutes pièces et documents justificatifs nécessaires à la mise en œuvre des garanties d’assurance et des prestations d’assistance prévues au contrat.

6. Quand et comment effectuer les paiements ?
La cotisation est payable à la souscription du contrat, par tout moyen de paiement accepté par
l’agence de voyage.

7. Quand commence la couverture et quand prend-elle fin ?

  • Début de la couverture :
    • Les garanties prennent effet le jour de la souscription au contrat
  • Fin de la couverture :
    • Les garanties expirent le dernier jour du voyage (lieu de dispersion du groupe), avec une durée
      maximale de 90 jours consécutifs.

8. Comment puis-je résilier le contrat ?

  • Droit de renonciation :
    Conformément à l’article L112-10 du Code des Assurances, l'Assuré qui souscrit à des fins non
    professionnelles un contrat d'assurance, s'il justifie d'une garantie antérieure pour l'un des
    risques couverts par ce nouveau contrat, peut renoncer à ce nouveau contrat, sans frais ni
    pénalités, tant qu'il n'a pas été intégralement exécuté ou que l'Assuré n'a fait intervenir aucune
    garantie, et dans la limite d'un délai de quatorze jours calendaires à compter de la conclusion
    du nouveau contrat.
  • Résiliation contractuelle :
    Vous pouvez mettre fin au contrat en envoyant une lettre recommandée avec accusé de réception auprès de l’Assureur en cas de modification de votre situation personnelle ayant une influence directe sur les risques garanties, de révision des cotisations et de modification du contrat en respectant le délai de préavis prévu au contrat.

MUTUAIDE ASSISTANCE S.A. au capital de 12 558 240 €126 rue de la Piazza, CS 20010 – 93196 Noisy le Grand CEDEXEntreprise d’assurance agréée en France et régie par le Code des assurances (France)Agrément 4021137 - 383 974 086 RCS Bobigny